PROGRAMMATION ET CONTRACTUALISATION GERPLAN 2010-2012 DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION AVEC LE DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNEE 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION CONTRAT DE PLAN ETAT - REGION VOLET ROUTIER CONVENTIONS DE REVERSEMENT AVEC LA REGION ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT POUR 35 LOGEMENTS À OSTHEIM ET COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À DISPOSITION DE LOCAUX RUE D’AGEN À COLMAR AU PROFIT DE L’ETAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE : REPORT DU REMBOURSEMENT DE L'AVANCE ANNUELLE A L'ASSOCIATION LE DROIT DE VIVRE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER LA DÉMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PACTE TERRITORIAL POUR L’INSERTION 2010-2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A112 – A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION------OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE D’UN BIEN IMMOBILIER SITUE A INGERSHEIM PAR APPEL D’OFFRES SOUS PLIS CACHETES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSURANCE GRELE SUR LES CULTURES (PROGRAMME C741)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNES DE RIEDISHEIM, D'ESCHENTZWILLER ET DE MOERNACH SYNDICAT DES COMMUNES DE L'ILE NAPOLEON (S.C.I.N.) LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (SEPTIEME LISTE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010CHAPITRE 204ASSAINISSEMENT (C213)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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ITINÉRAIRE CYCLABLE – COMMUNE DE CHALAMPE ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR LE DOMAINE DÉPARTEMENTAL, HORS AGGLOMÉRATION ------ CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTÉRIEURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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MISES À DISPOSITION DES CHALETS POSTES DE SECOURS
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- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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ETUDE PRE OPERATIONNELLE D'AMENAGEMENT DE LA ROUTE DES CRETES (MASSIF DES VOSGES) CONVENTION FINANCIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
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RD 419 - DÉVIATION DE DANNEMARIE DECLARATION DE PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE JEAN MONNET DE DANNEMARIE RESTRUCTURATION DES LOCAUX, MISE EN SECURITE DES COMBLES, ISOLATION ET REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DETAILLE (A.P.D.) -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNE DE LEVONCOURT ET SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MOERNACH-KOESTLACH AVENANTS AUX CONTRATS D'ASSAINISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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